Photographies originales

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Attention : Les photographies que vous commandez sont uniques et personnalisées. Le droit de rétractation ne s'applique donc pas.

 

Le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés à votre demande ou nettement personnalisés dont la fabrication nécessite des adaptations particulières pour répondre des exigences techniques et esthétiques très précises (par exemple, meuble ou vêtement confectionné sur mesure). Le choix d'options (couleur, finition...) dans les gammes d'éléments standards proposées par le professionnel ne modifie pas suffisamment la nature ou la destination des biens, pour les rendre nettement personnels.

 

D'autres formats et d'autres support sont disponible sur demande. Il est aussi possible de choisir un encadrement mais je préfère confier ce travail à des professionnels du domaine. Le prix de la photographie, de l'emballage et du transport feront l'objet d'un devis personnalisé. N'hésitez donc pas à me consulter. TVA : le taux réduit de 5,5 % s'applique aux livraisons d’œuvres d'art par leur auteur ou ses ayants droit. Les entreprises peuvent déduire de leur revenu imposable l'achat d'une œuvre originale d'un artiste vivant (voir  conditions Art 238 bis AB du CGI)

 

Droits d'auteur

Les demandes de diffusion feront l'objet d'un devis détaillé dépendant du type et de la durée de la diffusion souhaitée. Le taux de TVA réduit de 10 % s'applique aux livraisons d’œuvres d'art effectuées à titre occasionnel lorsqu'elles ont ouvert droit à déduction chez les personnes qui les ont utilisées pour les besoins de leurs exploitations